Les articles envoyés par Coursier doivent respecter toutes les lois et réglementations en vigueur ainsi que les politiques d'Uber. Il est strictement interdit d'envoyer des articles illégaux ou dangereux, ou tout autre article interdit indiqué sur cette page.
Si vous envoyez un article qui viole la loi ou l'une de nos politiques, notamment celles indiquées sur cette page, nous prendrons les mesures correctives appropriées, y compris, mais sans s'y limiter, telles que la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte. L'envoi de produits illégaux ou dangereux peut aussi entraîner des poursuites judiciaires pouvant mener à des sanctions civiles et pénales.
Uber vous encourage à signaler les articles qui contreviennent à nos politiques ou aux lois applicables en nous contactant. Nous examinerons soigneusement chaque signalement et prendrons les mesures appropriées.
Les articles suivants ne sont pas autorisés à être livrés en colis :
- des personnes;
- des articles illégaux;
- des armes à feu, des munitions et pièces associées;
- de l’alcool;
- des aliments ou des boissons très périssables (p. ex. de la viande crue ou des produits laitiers, etc.);
- des produits pharmaceutiques, des médicaments en vente libre, des vitamines ou des suppléments;
- de l'argent, des cartes-cadeaux, des billets de loterie ou des valeurs mobilières;
- des drogues à usage récréatif, des accessoires liés à la consommation de drogues ou des produits du tabac;
- des articles dangereux ou dangereux, y compris :
- des explosifs;
- des articles toxiques ou inflammables (y compris de la peintures ou des adhésifs contenant un liquide inflammable);
- des substances et les matières désignées dans le tableau des matières dangereuses de la section 172.101 du 49 CFR ou les matières jugées dangereuses en vertu de la section 5103 du 49 USC et. suiv. et transportés en une quantité nécessitant une affiche conformément aux réglementations prescrites en vertu de l'article 49 CFR, Sous-titre B, Chapitre I, Sous-section C, de déchets dangereux (y compris, mais sans s'y limiter, les pailles ou les déchets médicaux);
- des biens volés;
- des articles fragiles;
- des aides sexuelles, du matériel obscène ou pornographique;
- des espèces vivantes, des espèces réglementées (p. ex. des mauvaises herbes nocives, des graines interdites ou des parties d'animaux, du sang ou des fluides);
- tout article que vous n'avez pas l'autorisation d'envoyer;
- tout article raisonnablement susceptible d'être perçu par le destinataire comme menaçant ou harcelant, ou comme contrevenant autrement aux lignes de conduite de la communauté d'Uber.
La liste des articles interdits ci-dessus n'est pas exhaustive. Uber se réserve le droit d'interdire d'autres articles qui n'y figurent pas.